Mentions légales

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Mise à jour le 27 mai 2026 · Version 2.1

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Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales identifient l'éditeur, l'hébergeur et le directeur de la publication du site www.laboratoire-heliantys.com.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Raison sociale : SAS Laboratoire Heliantys
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 1000
  • Siège social : 8 rue des Prairies, 42140 Chazelles-sur-Lyon (Loire), France
  • RCS : RCS Saint Etienne 94204401700013
  • SIRET : 94204401700013
  • TVA intracommunautaire : FR09942044017
  • Téléphone : +33 4 26 48 58 85
  • Email : [email protected]
  • Site web : www.laboratoire-heliantys.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est [À compléter], en qualité de Président de la SAS Laboratoire Heliantys.

Pour toute demande concernant la direction de la publication, vous pouvez écrire à [email protected].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Cloudflare, Inc. 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (marques, logos, photographies, illustrations, vidéos, textes, articles, fiches produits, identité visuelle, design, code source, base de données) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et plus généralement par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable du Laboratoire Heliantys.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre purement indicatif. Le Laboratoire Heliantysmet tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des contenus, sans pouvoir toutefois garantir l'absence d'erreur ou d'omission.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Le Laboratoire Heliantysn'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.

6. Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux de Saint-Etienne, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant au Laboratoire Heliantys. Les coordonnées du médiateur compétent sont disponibles auprès du service client.

7. Données personnelles & cookies

Le traitement des données personnelles effectué sur le site est détaillé dans la politique de confidentialité. Cette dernière précise les finalités, bases légales, durées de conservation et droits dont vous disposez (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité).

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8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

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